UP1-PROG-06-M1F40Q-119 - Master 1 Finance parcours Gestion financière et fiscalité;UP1-PROG-06-M1F40M-119 - Master 1 Contrôle de gestion et pilotage de la performance;UP1-PROG-06-M1F40R-119 - Master 1 Finance parcours Ingénierie financière;UP1-PROG-06-M1F40X-119 - M1 Stratégie internationale et intelligence économique;UP1-PROG-06-M1F40Y-119 - M1 Gestion des entreprises à l'international;UP1-PROG-06-U5F501-119 - DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (MIP)
PLAN DE COURS M1 FISCALITE INTERNATIONALE
Ecole de Management de la Sorbonne (EMS)
Enseignant : Henri
DANG
1ère partie
I. La territorialité de l’impôt sur le revenu (IR) selon :
- la législation française
- les conventions fiscales internationales
II. Les fondamentaux de l’IR
- Les revenus catégoriels
- La détermination du revenu net imposable
- Le calcul de l’IR
III. Application des conventions fiscales aux différentes catégories de revenus :
- Les traitements et salaires
- Les bénéfices industriels et commerciaux et les bénéfices non commerciaux
- Les revenus de capitaux mobiliers
Les revenus fonciers
2ème partie
I. Les fondamentaux de l’impôt sur les sociétés
- La classification fiscale des entreprises
- La détermination du résultat fiscal
- Le calcul de l’IS
- Le régime fiscal des déficits
II. La territorialité de l’impôt sur les sociétés (IS) selon :
- la législation française
- les conventions fiscales internationales
III. Aspects internationaux des régimes de groupe de sociétés
- Le régime mère-filiale
- Le régime de l’intégration fiscale
IV. L’évasion fiscale internationale
- les états à fiscalité privilégiée
- Les prix de transfert
- Le « tax ruling »
V. La répression de l’évasion fiscale internationale
Informations sur l'espace de cours
Nom | Archive année 2020-2021 Master 1 Finance parcours Gestion financière et fiscalité - Fiscalité |
Nom abrégé | UP1-PROG-06-M1F40Q-119-01 - Fiscalité |
Groupes utilisateurs inscrits | Consultation des ressources, participation aux activités :
|
Rattachements à l'offre de formation
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-M1F40Q-119 - Master 1 Finance parcours Gestion financière et fiscalité |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > Master 1 Finance parcours Gestion financière et fiscalité |
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-M1F40M-119 - Master 1 Contrôle de gestion et pilotage de la performance |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > Master 1 Contrôle de gestion et pilotage de la performance |
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-M1F40R-119 - Master 1 Finance parcours Ingénierie financière |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > Master 1 Finance parcours Ingénierie financière |
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-M1F40X-119 - M1 Stratégie internationale et intelligence économique |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > M1 Stratégie internationale et intelligence économique |
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-M1F40Y-119 - M1 Gestion des entreprises à l'international |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > M1 Gestion des entreprises à l'international |
Élément pédagogique | UP1-PROG-06-U5F501-119 - DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (MIP) |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École de management de la Sorbonne > DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (MIP) |