Chers étudiants, 
Nous allons étudier ensemble le droit civil des obligations et plus spécialement le droit des contrats (vous étudierez le droit de la responsabilité en parallèle). 
Vous trouverez, sur cet EPI :
- le plan du cours ;
- les deux tomes du fascicule de Travaux dirigés ;
- les décisions citées en cours ; 
- d'autres éléments utiles
Bon cours pendant tout ce semestre !
Professeure Judith Rochfeld
        Chemin ROF: /EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé/Licence 3ème année Droit français et américain/Semestre 5/UE 1 : avec TD/Droit civil 1 - Contrats;/EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé/Licence 3ème année Droit français et allemand/Semestre 5/UE 1/Droit civil 1 - Contrats;/EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé/Licence 3ème année Droit français et italien/Semestre 5/UE 1/Droit civil 1 - Contrats;/EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé/Licence 3ème année Droit français et espagnol/Semestre 5/UE 1/Droit civil 1 - Contrats;/EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé/Licence 3ème année Droit français et anglais/Semestre 5/UE 1/Droit civil 1 - Contrats
     
        Chemin ROFid: /07/UP1-PROG-07-L3G302-125/UP1-PROG-ELP-G302S525/UP1-C-ELP-G3D02125/UP1-C-ELP-G3010125;/07/UP1-PROG-07-L3G303-125/UP1-PROG-ELP-G303S525/UP1-C-ELP-G3D03125/UP1-C-ELP-G3010125;/07/UP1-PROG-07-L3G304-125/UP1-PROG-ELP-G304S525/UP1-C-ELP-G3D04125/UP1-C-ELP-G3010125;/07/UP1-PROG-07-L3G305-125/UP1-PROG-ELP-G305S525/UP1-C-ELP-G3D05125/UP1-C-ELP-G3010125;/07/UP1-PROG-07-L3G301-125/UP1-PROG-ELP-G301S525/UP1-C-ELP-G3D01125/UP1-C-ELP-G3010125
     
        Code Apogée: G3010125;G3010125;G3010125;G3010125;G3010125
    
        Composante: EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé;EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé;EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé;EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé;EDS - Dépt. droit intern. eur. & comparé
    
        Semestre: 5;5;5;5;5
    
        Niveau: L3;L3;L3;L3;L3
    
        Niveau LMDA: Licences;Licences;Licences;Licences;Licences
    
        Niveau année: 3;3;3;3;3
    
        Composition: Travaux Dirigés;Travaux Dirigés;Travaux Dirigés;Travaux Dirigés;Travaux Dirigés
    
        Catégories de cours supplémentaires rattachements ROF: 1690;1690;1690;1690
    
        Diplôme: Licence 3ème année Droit français et américain;Licence 3ème année Droit français et allemand;Licence 3ème année Droit français et italien;Licence 3ème année Droit français et espagnol;Licence 3ème année Droit français et anglais
    
        Domaine ROF: [Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques
    
        Type ROF: [L3] ;[L3] ;[L3] ;[L3] ;[L3] 
    
        Nature ROF: [3] BAC+3;[3] BAC+3;[3] BAC+3;[3] BAC+3;[3] BAC+3
    
        Cycle ROF: [1] ;[1] ;[1] ;[1] ;[1] 
    
        Rythme ROF: [Initiale] initiale;[Initiale,Initiale,Initiale,Init. Ech.] ;[Initiale,Initiale,Initiale,Init. Ech.,Init. Ech.] ;[Initiale,Initiale,Initiale,Init. Ech.,Init. Ech.] ;[Initiale,Init. Ech.,Init. Ech.] 
    
        Langue: [] ;[] ;[] ;[] ;[] 
    
        Acronyme: ;;;;
    
        Mention: Droit;Droit;Droit;Droit;Droit
    
        Spécialité: ;;;;
    
        Parcours: ;;;;
    
        Responsable enseignement (ROF): ;;;;
    
        Approbateur proposé Id: 55061
    
        Approbateur effectif Id: 55061
    
        Date validation: lundi 15 septembre 2025, 11:55
    
        Url fixe: EDS-L3-droit-civil-1-contrats-professeurerochfeld