Particularités pédagogiques : Cours magistral. Plan du cours disponible en ligne sur l’EPI dès le début de l’année. Cherchant à familiariser les étudiants avec l’idée que la question juridictionnelle n’est pas exclusivement juridique, et qu’il existe de très nombreuses représentations de la justice, le cours encourage également le visionnage de films/vidéos et l’écoute de podcasts, en plus de la lecture de textes.

Résumé du cours :

Les différentes juridictions françaises et internationales seront abordées à partir de la question centrale de leur compétence (quelle juridiction juge quel type d’affaires ?) mais également à travers leur composition (qui sont les juges de telle juridiction ?), leur histoire (pourquoi cette juridiction est-elle composée ainsi, quelles étaient les alternatives, quels intérêts ont présidé à la forme aujourd’hui en vigueur ?), leur procédure (comment juge-t-on un crime par rapport à un délit ? juge-t-on un litige entre un particulier et l’administration selon les mêmes règles qu’un litige entre un employeur et un salarié ?…).

Ces questionnements particuliers permettront d’aborder des questions plus générales sur l’état de la fonction juridictionnelle en France et la place, discutée et fluctuante, des juges dans la société française. La question de l’État de droit et de la place des juges dans les démocraties libérales sera évidemment discutée.

Cette dernière question sera, comme les autres thématiques, illustrée à partir d’ « affaires » présentes dans le débat public ou ayant façonné un certain imaginaire français vis-à-vis de la justice.

Chemin ROF:
/EDS - Département licences/Licence 1ère-2ème année Droit/Semestre 1/UE 2 : Enseignements transversaux/Institutions juridictionnelles et grands procès
Chemin ROFid:
/26/UP1-PROG-26-L2W201-126/UP1-PROG-ELP-W101S125/UP1-C-ELP-W1D01325/UP1-C-ELP-W1011725
Code Apogée: W1011725
Composante: EDS - Département licences
Semestre: 1
Niveau: L1
Niveau LMDA: Licences
Niveau année: 1
Composition: Cours magistral
Diplôme: Licence 1ère-2ème année Droit
Domaine ROF: [Sciences juridiques]
Type ROF: [L2]
Nature ROF: [2]
Cycle ROF: [1]
Rythme ROF: [Contra.pro,Continue,Continue,Apprentis.,Initiale,Initiale]
Langue: Français
Mention: Droit
Approbateur proposé Id: 171180
Approbateur effectif Id: 171180
Date validation: vendredi 11 septembre 2026, 18:45
Volume horaire CM: 21
Volume horaire TD: 0
Code APOGEE: W1011725
Intitulé matière: Institutions juridictionnelles et grands procès
Objectifs pédagogiques:

Objectifs : Le cours a un double objectif. Tout d’abord, il s’agit de donner aux étudiants une cartographie des juridictions françaises et internationales.

Ensuite, à travers cette cartographie et des cas concrets ancrés dans l’actualité, il permet de se faire une première idée des enjeux inhérents à l’activité juridictionnelle dans une démocratie libérale.

Seront ainsi abordées, depuis la perspective de l’activité juridictionnelle, des questions comme l’État de droit, la séparation des pouvoirs, les droits fondamentaux, ou encore les évolutions du système judiciaire face aux mutations du service public.

Contacts: Etienne Nedellec : Etienne.Nedellec@univ-paris1.fr

Accessibilité

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Alignement du texte Alignement du texte

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