Recherche jurisprudentielle
Aperçu des sections
- Généralités
Généralités
Avant-propos
A l'issue de ce cours, vous serez capable :
- d'identifier les lieux où vous pouvez trouver de la jurisprudence
- d'identifier les bases de données et sites internet proposant de la jurisprudence
- de trouver les décisions de jurisprudence disponibles en ligne sur un sujet donné
- de trouver une décision de jurisprudence dont vous avez les références
- de trouver les notes et commentaires associés à une décision de jurisprudence
Outils du cours
- Section 1 : identifier les lieux ressource pour la recherche de jurisprudence
Section 1 : identifier les lieux ressource pour la recherche de jurisprudence
Savoir
Savoir-faire
RessourcesLa sitothèque de Cujas contient plus de trois mille adresses de sites juridiques. Cet annuaire peut vous servir à identifier les sites où sont diffusées les jurisprudences d'un pays donné.
Sur la base d'une sélection opérée par deux enseignants chercheurs, les professeurs Laurent Pfister et Franck Roumy.
Présentation du Centre de ressources européennes de la bibliothèque Cujas. Liens vers des outils de repérage de ces ressources.
- Section 2 : se représenter l'offre disponible en matière de jurisprudence
Section 2 : se représenter l'offre disponible en matière de jurisprudence
A l'issue de cette partie du cours, vous serez capable :
- de vous représenter l'offre jurisprudentielle disponible dans les bases de données françaises, européennes, étrangères et internationales
- d'identifier les sources d'information en fonction des juridictions
- d'identifier les sources d'information en fonction des domaines du droit
Savoir
Savoir faire
RessourcesTableau comparatif du contenu jurisprudentiel des bases de données selon les juridictions.
Tableau comparatif des sources de la documentation juridique européenne
Fiche sur la jurisprudence proposée par le site Jurisguide.
Article sur le site d'Emmanuel Barthe : precisement.org
- Section 3 : trouver des décisions à partir de références
Section 3 : trouver des décisions à partir de références
Savoir
Savoir-faire
RessourcesGuide de lecture d'une référence jurisprudentielle américaine réalisé par la bibliothèque de droit du Boston College.
Liste d'abbréviations issues du site jurisguide.
- Section 4 : trouver la jurisprudence pertinente sur un sujet de recherche
Section 4 : trouver la jurisprudence pertinente sur un sujet de recherche
Savoir
Savoir-faire
RessourcesArticle sur le site ServiceDocInfo
- Section 5 : trouver la doctrine associée à une décision de jurisprudence
Section 5 : trouver la doctrine associée à une décision de jurisprudence
Savoir
Savoir-faire
RessourcesGuide rapide pour apprendre les base du Doctrinal Plus
Modes d'emploi réalisés par la bibliothèque Cujas. Seront tous révisés courant 2015.
- Section de testsCette section
Section de tests