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    • Plan du cours

      Introduction

       

      I – La notion d’obligation

      A – Définition

      B – Distinction avec le droit réel

      II – Les sources du droit des obligations

      III – Les sources des obligations

      IV – Les contrats

      A - Classification des obligations et des contrats

      1 – Classifications relatives au caractère obligatoire de l’obligation

      a – Les obligations naturelles et les obligations civiles

      b – Les engagements à portée obligatoire discutée

      c – Les actes de courtoisie et de complaisance

      2. – Classifications relatives à l'origine de la règle applicable 

      3 - Classifications relatives au contenu des règles applicables

      a– Classifications relatives aux conditions du contrat

      b– Classifications relatives aux effets des contrats

      c – Classifications relatives à la qualité des contractants

      B - Théorie du contrat et principes directeurs du contrat

      1 – La liberté contractuelle et la force obligatoire du contrat, issus de l’autonomie de la volonté et respect de la parole donnée

      2 – La bonne foi

      C. – Méthode

       

      PARTIE 1 - LA FORMATION DU CONTRAT

      Chapitre 1 - Les éléments constitutifs du contrat

      Section I - Le consentement

      I - L’existence du consentement

      II - La rencontre des volontés

      A. La préparation du contrat : « l’avant contrat »

      1 - La préparation informelle : la négociation

      2 - La préparation formalisée : les contrats préparatoires

      B. La conclusion du contrat

      1 – L’offre de contracter

      2 – L’acceptation de l’offre

      III - L’intégrité du consentement

      A. – La protection, a priori, du consentement : la théorie des vices du consentement

      1– L’erreur

      2 – Le dol

      a – Conditions du dol

      b – Sanctions du dol

      3 – La violence

      B.  – La protection, a posteriori, du consentement

      Section 2 - Capacité et pouvoir

      I. – La capacité pour contracter

      II. – Le pouvoir de contracter

      Section 3 – Le contenu du contrat

      I. – L’objet de l’obligation : la prestation

      A. Existence et certitude de la prestation

      B. Possibilité de la prestation
      C. Détermination de la prestation
      II. – Licéité du contrat : conformité à l’ordre public et aux bonnes mœurs
      A. Choses illicites
      B. Conformité aux droits fondamentaux et contrôle de conformité
      C. Conformité à l’ordre public et aux bonnes mœurs
      1. Validité et bonnes mœurs
      2. - Validité et ordre public
      III. – Equilibre et validité des obligations et du contrat
      A. les solutions légales
      1. Contrepartie illusoire ou dérisoire
      2. Elimination des clauses contraires à l’obligation essentielle du contrat
      3. - Contrôle et élimination des clauses abusives dans les contrats
      4. Lois spéciales : droit des affaires
      5. Solution très spéciale : la lésion
      B. les solutions jurisprudentielles « anciennes »
      Section 4– La forme des contrats

      Chapitre 2. – Les sanctions des conditions de validité du contrat

      Section 1 – La nullité du contrat

      I – Caractères de la nullité

      II – Effets de la nullité

      A – Effets de la nullité entre les parties

      B – Effets de la nullité à l’égard des tiers

      Section 2 – Les autres sanctions de la formation du contrat

       

      Partie 2 - L’exécution du contrat

      Chapitre 1 – La force obligatoire du contrat

      I. – La force obligatoire du contrat a l’égard des parties

      A – Effet contraignant

      1 – Enoncé de l’effet contraignant

      2 – Objet de l’effet contraignant : contenu et construction du contrat

      B – Exécution de bonne foi du contrat et suites du contrat

      1 – Identification et fondement d’une obligation de bonne foi

      2 – Quelques développements de la bonne foi dans les contrats

      C – L’adaptation du contrat aux circonstances

      D – La simulation

      1 – Définition et manifestations de la simulation

      2 – Régime de la simulation

      II. – La force obligatoire du contrat et le juge : l’interprétation du contrat

      Chapitre 2 – Le principe de l’effet relatif du contrat

      I – La détermination des parties et des tiers

      A – Les parties

      1 – Les parties au moment de la formation du contrat

      2 – Les parties au moment de l’exécution du contrat

      B – les tiers

      II. – Le contenu du principe de l’effet relatif des contrats

      A – Signification du principe de l’effet relatif du contrat

      B – L’opposabilité du contrat à l’égard des tiers

      III. – Les exceptions au principe de l’effet relatif du contrat

      A – Les groupes de contrats

      B – Les engagements pour autrui

      1 – La promesse de porte-fort

      2.– La stipulation pour autrui

      Chapitre 3 - La circulation du contrat

      Chapitre 4 – L’inexécution du contrat et ses remèdes absence d’effet, la « responsabilité contractuelle »

      Section 2 – Le constat de l’inexécution

      A – L’inexécution contractuelle

      1 – L’intensité des obligations

      2 – La gravité de l’inexécution

      3 – Le fait de la chose et le fait d’autrui

      4 – Les causes d’exonération et de non-imputabilité

      a – La force majeure et le cas fortuit

      b – Effets de la force majeure

      c – Le fait du tiers ou du créancier

      d – Le fait de la chose ou d’autrui

      B – Le préjudice contractuel

      C – Un lien de causalité

      D – La mise en demeure

      Section 2. – Les remèdes à l’inexécution

      A – L’exécution forcée

      B – L’exception d’inexécution

      C – La résolution du contrat pour inexécution

      D – La réparation

      1 – Le principe de la réparation

      2 – Les conventions sur la réparation

      a – Les clauses relatives à la responsabilité

      b – Les clauses pénales

       

      Partie 3 - L’extinction des contrats

       

      Partie 4 - LES LES QUASI-CONTRATS

      Chapitre 1. – Les types classiques de quasi-contrats

      Chapitre 2. – Les types nouveaux de quasi-contrats