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Découpé en 10 leçons de deux heures, le cours de droit de la compliance aura pour principale ambition de donner aux étudiants les repères nécessaires à la compréhension de ce qui peut apparaître comme une méta-discipline (au centre de tout et sa circonférence est nul part…), marquée par la nouveauté et une extrême plasticité. Cette dernière est en effet à la croisée des chemins et interpelle la place du juriste et du Droit au sein des structures dans lesquelles elle a vocation à se déployer. Le secteur financier, bancaire en particulier, plus que tout autre, en fourni un exemple  saisissant et sera à ce titre un objet d’étude premier. Outre un indispensable effort de clarification conceptuelle, seront ainsi présentés, les principales caractéristiques du droit de la compliance, le cadre institutionnel dans lequel il prend place mais aussi ses principales manifestation au sein des structures chargées de le mettre en oeuvre. Centré principalement sur le cadre national et européen, le cours pourra également intégrer, à fin d’éclairage, certains éléments de droit comparé (droit U.S. principalement). 


Complément intitulé: Droit de la Compliance appliqué au secteur financier
Nom normé: E5PC1116 - Financement bancaire - Cours magistral;E5PC1216 - Financement bancaire - Cours magistral;E5P63016 - Compliance et déontologie - Cours magistral
Nom abrégé normé: E5PC1116 - Cours magistral;E5PC1216 - Cours magistral;E5P63016 - Cours magistral
Chemin ROF: /EDS - Département masters droit privé/Master 2 Professionnel Droit bancaire et financier/Semestre 3 M2/UE1 théoriques obligatoires S3/Financement bancaire;/EDS - Département masters droit privé/Master 2 Professionnel Droit bancaire et financier/Semestre 4 M2/UE1 théoriques obligatoires S4/Financement bancaire;/EDS - Département masters droit privé/Master 2 indifférencié Droit et fiscalité de l'entreprise/Semestre 4 M2/UE3 Techniques appliquées S4/Compliance et déontologie
Chemin ROFid: /05/UP1-PROG-05-MPE50C-119/UP1-PROG-ELP-E5PCS316/UP1-C-ELP-E5DPC116/UP1-C-ELP-E5PC1116;/05/UP1-PROG-05-MPE50C-119/UP1-PROG-ELP-E5PCS416/UP1-C-ELP-E5DPC216/UP1-C-ELP-E5PC1216;/05/UP1-PROG-05-MIE50M-119/UP1-PROG-ELP-E5P6S416/UP1-C-ELP-E5DP6616/UP1-C-ELP-E5P63016
Code Apogée: E5PC1116;E5PC1216;E5P63016
RofId: UP1-C-ELP-E5PC1116;UP1-C-ELP-E5PC1216;UP1-C-ELP-E5P63016
Nom ROF: Financement bancaire;Financement bancaire;Compliance et déontologie
Composante: EDS - Département masters droit privé;EDS - Département masters droit privé;EDS - Département masters droit privé
Semestre: 3;4;4
Niveau: M2;M2;M2
Niveau LMDA: Masters;Masters;Masters
Niveau année: 5;5;5
Composition: Cours magistral;Cours magistral;Cours magistral
Catégories de cours supplémentaires rattachements ROF: 1368;1368
Diplôme: Master 2 Professionnel Droit bancaire et financier;Master 2 Professionnel Droit bancaire et financier;Master 2 indifférencié Droit et fiscalité de l'entreprise
Domaine ROF: [Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques;[Sciences juridiques] Sciences juridiques
Type ROF: [M2] ;[M2] ;[M2]
Nature ROF: [5] BAC+5;[5] BAC+5;[5] BAC+5
Cycle ROF: [2] ;[2] ;[2]
Rythme ROF: [Initiale] initiale;[Initiale] initiale;[Initiale] initiale
Langue: [] ;[] ;[]
Acronyme: ;;
Mention: Droit bancaire et financier;Droit bancaire et financier;Droit de l'entreprise
Spécialité: Droit bancaire et financier;Droit bancaire et financier;Droit et fiscalité de l'entreprise
Parcours: ;;
Attente de validation: Oui
Responsable enseignement (ROF): ;;
Demandeur Id: 342026
Date demande: dimanche 28 janvier 2024, 19:36
Approbateur proposé Id: 342026
Approbateur effectif Id: 342026
Date validation: dimanche 28 janvier 2024, 19:36
Générateur: Manuel via assistant (cas n°2 ROF)
Modèle: [30155]UP1-C-ELP-E5PC1116-03 - Droit de la Compliance appliqué au secteur financier
Url fixe: 01-M2DBF-M2DFE-compliance-financiere
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