Découpé en 10 leçons de deux heures, le cours de droit de la compliance aura pour principale ambition de donner aux étudiants les repères nécessaires à la compréhension de ce qui peut apparaître comme une méta-discipline (au centre de tout et sa circonférence est nul part…), marquée par la nouveauté et une extrême plasticité. Cette dernière est en effet à la croisée des chemins et interpelle la place du juriste et du Droit au sein des structures dans lesquelles elle a vocation à se déployer. Le secteur financier, bancaire en particulier, plus que tout autre, en fourni un exemple saisissant et sera à ce titre un objet d’étude premier. Outre un indispensable effort de clarification conceptuelle, seront ainsi présentés, les principales caractéristiques du droit de la compliance, le cadre institutionnel dans lequel il prend place mais aussi ses principales manifestation au sein des structures chargées de le mettre en oeuvre. Centré principalement sur le cadre national et européen, le cours pourra également intégrer, à fin d’éclairage, certains éléments de droit comparé (droit U.S. principalement).
- Enseignant éditeur: Jamet Vincent
