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Objectifs : « Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du Parlement de Paris au XVe siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a pas moins une histoire. C’est cette histoire qu’entend retracer ce cours : une histoire à la fois politique, juridique et humaine. La justice accompagne en effet les principales transformations de la société ; elle est également un puissant instrument de l’affirmation du pouvoir politique ; elle participe enfin, au premier chef, aux mutations juridiques.

Particularités pédagogiques : Ce cours est un cours magistral adossé à une présentation visuelle comportant citations et iconographies.

Résumé du cours : Les différents chapitres de ce cours envisagent la structure judiciaire et sa lente construction du Moyen Âge à l’époque contemporaine, une construction qui révèle tous les enjeux liés à la détention du pouvoir judiciaire et les rivalités qu’elle suscite. Cette présentation institutionnelle est complétée par l’examen des modes alternatifs de règlement des conflits qui coexistent plus ou moins harmonieusement, mais sur la longue durée, avec la justice publique. Le développement de la justice est également éclairé par l’évolution de la procédure judiciaire, qui au cours de l’histoire bénéficie de la renaissance du droit romain et des premiers textes de codification et dont les principaux traits sont révélateurs du rôle dévolu au juge, mais aussi des attentes des justiciables et des pouvoirs publics. Enfin, sont traités plus directement les acteurs du monde judiciaire : magistrats, avocats et autres auxiliaires de justice. Qui sont-ils ? Quel est leur statut ? Comment s’inscrivent-ils dans la vie politique et juridique de la France ?

Cette histoire de la justice et de la procédure montre que si rendre la justice est très tôt présenté comme une exigence et même une dette des autorités publiques, ces dernières tâtonnent dans la définition des cadres et des moyens appropriés pour le faire tout en révélant la constance ou l'ancienneté de certaines pratiques que l'on croit un peu trop rapidement très contemporaines.  

Chemin ROF:
/EDS - Département licences/Licence 3ème année Droit/Semestre 5/UE2 : Enseignements transversaux de droit/Histoire de la justice et de la procédure
Chemin ROFid:
/26/UP1-PROG-26-L3W301-126/UP1-PROG-ELP-W301S526/UP1-C-ELP-W3D01326/UP1-C-ELP-W3011326
Code Apogée: W3011326
Composante: EDS - Département licences
Semestre: 5
Niveau: L3
Niveau LMDA: Licences
Niveau année: 3
Diplôme: Licence 3ème année Droit
Domaine ROF: [Sciences juridiques]
Type ROF: [L3]
Nature ROF: [3]
Cycle ROF: [1]
Rythme ROF: [Initiale]
Langue: Français
Mention: Droit
Approbateur proposé Id: 49813
Approbateur effectif Id: 49813
Date validation: Tuesday, 25 August 2026, 11:14 AM
Nombre d'ECTS: 3
Volume horaire CM: 0
Volume horaire TD: 0
Code APOGEE: W3011326
Intitulé matière: Histoire de la justice et de la procédure
Contacts: Anne Rousselet-Pimont : Anne.Rousselet-Pimont@univ-paris1.fr
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