Enrolment options

Chemin ROF:
/EDS - Département licences/Licence 1ère-2ème année Droit/UE annualisée : Enseignements fondamentaux de Droit/Droit Constitutionnel
Chemin ROFid:
/26/UP1-PROG-26-L2W201-126/UP1-PROG-ELP-W1D01A25/UP1-C-ELP-W101N225
Code Apogée: W101N225
Composante: EDS - Département licences
Niveau: A
Niveau LMDA: Licences
Composition: Cours magistral
Diplôme: Licence 1ère-2ème année Droit
Domaine ROF: [Sciences juridiques]
Type ROF: [L2]
Nature ROF: [2]
Cycle ROF: [1]
Rythme ROF: [Contra.pro,Continue,Continue,Apprentis.,Initiale,Initiale]
Langue: Français
Mention: Droit
Approbateur proposé Id: 265098
Approbateur effectif Id: 265098
Date validation: Sunday, 6 September 2026, 12:31 PM
Nombre d'ECTS: 10
Volume horaire CM: 70
Volume horaire TD: 36
Code APOGEE: W101N225
Intitulé matière: Droit Constitutionnel
Objectifs pédagogiques:

Objectifs : Ce cours a pour objet d’acquérir les connaissances et la méthodologie propres au droit constitutionnel. Il est le premier des enseignements de droit public du cursus juridique et permet de comprendre les fondements des autres branches de la discipline (droit administratif, droit des libertés fondamentales, contentieux constitutionnel et administratif, droit des finances publiques ainsi que droit international et européens).

Particularités pédagogiques : cours magistral annualisé. Le plan du cours et les fascicules de travaux dirigés sont sur l’EPI (espace pédagogiques interactif).

Plan du cours:

Le cours annuel est organisé en quatre parties qui permettent d’appréhender :

Partie 1 : Théorie générale de l’État (État, Constitution, Démocratie)

Partie 2 : Les régimes politiques (Typologie des régimes politiques et exemples étrangers)

Partie 3 : L’histoire constitutionnelle française et, spécialement, la période 1870-1958

Partie 4 : La Cinquième République

Prérequis:

L'appréhension du droit constitutionnel suppose de faire preuve de rigueur terminologique.

Elle est facilitée par une bonne connaissance de l'histoire et, spécialement, de l'histoire politique ainsi que par le suivi de l'actualité institutionnelle et politique.

Modalités d'évaluation:

La matière étant annualisée, elle donne lieu à un examen écrit de trois heures en fin d'année universitaire portant sur un sujet théorique ou sur un commentaire de texte au choix de l'étudiant. 

En régime normal, la note de l'épreuve écrite constitue 50 % de la note finale.

Tout au long de l'année, la matière donne lieu à un contrôle continu en travaux dirigés qui consiste, d'une part, en des exercices écrits et, d'autre part, en un galop d'essai par semestre.

Bibliographie:

Une bibliographie détaillée figure sur l'EPI

Contacts: Anne Levade : Anne.Levade@univ-paris1.fr
clef Etudiante
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