Droit comparé

Objectifs : Le droit comparé renvoie non seulement à l’action concrète de comparer ou à l’opération concrète de comparaison mais aussi « à la systématisation du recours à ce procédé » (peut-on penser le droit comparé ? Y a-t-il des règles générales qui valent pour toutes les comparaisons, c’est-à-dire comment comparer en général ? Comment le droit comparé – le recours au droit comparé, les méthodes de comparaison – a-t-il évolué – histoire du droit comparé ? peut-on théoriser le droit comparé ?). C’est à ces deux niveaux que ce cours d’introduction au droit comparé a vocation à introduire.

Particularités pédagogiques : Nous alternerons donc des séances sur la théorie du droit comparé et des séances de mise en pratique du droit comparé en invitant parfois des praticiens.

Résumé du cours : Les thèmes suivants seront abordés : La mobilité des droits – transferts, transplantations, emprunts, greffes ; Les questions de coordination, d’uniformisation et d’unification des droits étatiques ; L’évolution du droit comparé ; Les classifications des systèmes juridiques ; Sur l’existence de droits non étatiques et leur comparaison ; L’influence du droit comparé sur le droit international ; La coexistence des droits dans un même espace – la question du pluralisme juridique ; Aspects comparés du droit de la responsabilité pénale ; La comparaison au service des stratégies économiques des entreprises et la question de la concurrence des droits ; Aspects comparés du droit de la responsabilité civile ; La comparaison au service des stratégies contentieuses transnationales des ONG et victimes de violations de droits de la personne humaine.