Je ne reviens pas sur notre discussion d'hier soir
Il s'agit à partir de maintenant de
- rédiger 2 études sur les retraites complémentaires (i) CAVOM et (ii) CPRN
- la méthode .
(1) vous trouverez ci-joint la partie régime complémentaire obligatoires des professions indépendantes du Lamy protection sociale sous format word
(2) chacun des 2 groupes suivra pour sa partie le plan tel que conçu dans le LAMY PS pour les artisans commerçants
vous aurez donc par ex. un n° 2361 Conditions d'ouverture des droits un n° 2362 Calcul de la retraite
personnelle etc etc..
cette trame vous évitera de vous disperser
(3) j'insiste sur la précision dans les citatiosn des sources de droit (un règlement une cirdulaires le code de la sécu sont des sources de dorit pas un site internet - pour l'instant- ) il n'ets pas interdit de regarder la jurisprudence
(4) vous créerez "une bible" ; c'ets à dire toujours en suivant le plan donné vous regrouperez en copié collé chaque texte ou arrêt que vous allez citer (voier la doctrine ou autres sources)
donc chaque groupe doit produite 2 documents (l'étude précise) + une bible
je pense d'ailleurs que le contenu Lamy peut être gardé pour de nombreux paragraphes (par ex. sur l'âge de départ à la retraite)
Bon travail