Trouver la doctrine associée en texte intégral

Trouver la doctrine associée en texte intégral

Vous apprendrez ici à trouver les articles et commentaires liés aux décisions de jurisprudence, et disponibles en texte intégral.

Peu de commentaires ou de notes de jurisprudence sont disponibles gratuitement en ligne. Ces types de documents sont le plus souvent proposés par les éditeurs commerciaux. En effet, ils exigent une grande compétence juridique et du temps pour les élaborer : tout ceci a un coût et une valeur économique.

Toutefois, on observe une légère évolution dans ce domaine au travers des sites des juridictions et de quelques blogs. Voici des éléments pour vous aider à vous repérer dans les ressources disponibles.

1. L'offre des éditeurs commerciaux

Généralement les éditeurs juridiques établissent des liens entre leur base de jurisprudence et les autres sources du droit présentes sur leur plateforme. Cela fait partie de la valeur ajoutée à l'information primaire, c'est-à-dire le texte même de la décision de jurisprudence.

Voici un tableau récapitulatif pour 3 bases de données françaises :

 

Dalloz

Lexis 360

Lamyline

Procédure

Cliquer sur « Jurisprudence ».

Indiquer les références de la décision

Widget jurisprudence.

Cocher les cases avec des étoiles pour obtenir des décisions citées ou commentées

Choisir l’onglet le fonds "Jurisprudence"

Choisir la juridiction, puis donner les informations connues.

Consulter les onglets en haut de la décision : "ouvrages, revues..."

 

Observations

Les liens vers les commentaires sont situés

- en haut de l'article

- dans la rubrique "voir aussi", en bas à droite

Cliquer sur "voir les contenus liés" en haut à gauche de la décision.

Plus la décision a d'étoiles et plus il y a de chances qu'elle soit commentée.

 

 

2. L'offre gratuite

Elle reste limitée. On la trouve principalement sur les blogs et les sites institutionnels.

Les blogs

Certains enseignants et groupes d'étudiants (masters par exemple) proposent des blogs qui leur servent à la fois d'outil de communication et de plateforme de mise en commun de leur veille informationnelle. Bien évidemment, la jurisprudence fait partie de cette veille.

Rappelons ici que l'information recueillie sur ces blogs doit être évaluée systématiquement (quel est l'auteur, quelle est la date de l'article, ...). La durée de vie de ces blogs est parfois très brève et vous devez vous rappeler qu'un blog sert surtout à se tenir au courant des nouveautés. Les articles sont rarement actualisés par la suite au regard de l'évolution des textes. Or, l'information juridique se périme parfois très vite...

 

Les sites des juridictions

Aujourd'hui, les juridictions diffusent de plus en plus d'informations concernant leurs décisions. Il ne s'agit sans doute pas à proprement parler de doctrine, mais on y trouvera des développements, des explications qui peuvent éclairer certains aspects des décisions de jurisprudence.

  • Base ArianeWeb : Conclusions des rapporteurs publics (2009-), analyses du Conseil d’Etat, des cours administratives d’appel et du Tribunal des conflits
  • Rapports publics (1998-) et Etudes de caractère général du Conseil d’Etat

Liste de blogs dans l'annuaire de sites de la bibliothèque Cujas

Last modified: Monday, 30 January 2017, 5:04 PM