Trouver des références d'articles

Trouver des références d'articles

Vous apprendrez ici à connaître les bases de données bibliographiques permettant de retrouver les articles qui commentent des décisions de jurisprudence en droit français, européen et étranger.

La recherche des notes et commentaires de jurisprudence directement en texte intégral présente un grave inconvénient : il faut multiplier les recherches dans différentes bases juridiques, aucun méta-moteur de recherche ne permettant d'interroger à la fois Dalloz.fr, Lexbase, Lamyline etc. L'utilisation de bases de données bibliographiques se révèle donc fort utile afin d'effectuer en une seule fois la recherche sur des revues appartenant à des éditeurs différents.

Parfois, ces bases de données vous permettront de cliquer sur un lien vous renvoyant vers le texte intégral du document cité, d'autres fois il vous faudra prendre en note les références obtenues puis vous rendre sur le site de l'éditeur (comme indiqué au cours précédent : Trouver la doctrine en texte intégral).

Voici donc un panorama des bases disponibles en droit.

1. Droit français

 

Cette base contient des références d'articles issus de plus de 342 revues, dont 169 qui continuent à paraître. Notez bien qu'aucun article antérieur à 1993 n'y est répertorié. Certains articles issus de revues des groupes Dalloz ou Lextenso sont accessibles à partir d'un bouton [Voir le document] sur la notice.

 

La sélection de "autres revues", dans le widget "revues", permet d'accéder à une base bibliographique référençant les articles de 130 revues. L'antériorité disponible est extrêmement variable d'une revue à l'autre, de 1970 à 2007. Les articles de l'éditeur JurisClasseur disponibles en ligne sont directement accessibles à partir de la notice.

2. Droit européen

Dans les bases françaises

Les commentaires de jurisprudence européenne se trouvent dans les revues françaises consacrées au droit européen (RTDEur, etc) mais aussi dans des revues spécialisées dans d'autres domaines soit dans une rubrique spéciale, soit en fonction de l'actualité. Les bases de données déjà citées contiennent donc des commentaires de jurisprudence européenne.

Curia comporte une rubrique spécialisée : note de doctrine aux arrêts

Dans cette rubrique, on trouve les références des notes de doctrine aux arrêts rendus par la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique, rassemblées en 3 documents au format PDF : 1954-1988, 1989-2004, 2005-. Les articles sont classés par numéro d'affaire et une table chronologique permet de retrouver une affaire si on n'en possède que la date.


3. Droit étranger

LegalTrac contient les références d'articles de plus de 1500 revues dont 150 sont accessibles ensuite en texte intégral. Ces revues sont en anglais, majoritairement américaines.

Pour trouver des commentaires, utilisez la recherche avancée et

  • indiquez vos mots clés et sélectionnez les types de documents : Etude de cas, Présentation du cas et Note de cas en maintenant enfoncée la touche Ctrl
  • indiquez le nom des parties en titre du document (éventuellement indiquez "Case" dans type de document).

Index to legal periodicals and books (H.W. Wilson) permet des recherches bibliographiques en droit anglo-américain (Etats-Unis, Puerto-Rico, Grande-Bretagne, Irlande, Canada, Australie et Nouvelle-Zélande). Pour une partie de la base, on peut accéder au texte intégral. La base référence plus de 800 revues depuis 1981.

HeinOnline - Index to foreign legal periodicale couvre le droit au niveau mondial, sauf droit britannique et Etats-Unis. De ce point de vue, cette base est complémentaire de Index to legal periodicals and books. Elle recense les articles de 450 revues juridiques depuis 1985.

 

Si vous avez besoin de faire des recherches sur des sujets avec une approche non juridique : consultez le répertoire DADI des bases de données

Last modified: Monday, 30 January 2017, 5:10 PM