Repères méthodologiques

Repères méthodologiques

Vous apprendrez ici une méthode simple pour rechercher des notes et commentaires de jurisprudence.

Voici les étapes à ne pas oublier si vous cherchez de la doctrine commentant une référence jurisprudentielle :

  1. Cernez bien votre recherche : en quoi cette décision vous intéresse, quels sont les points à clarifier, dans quel domaine de droit souhaitez-vous faire votre recherche ? etc.
  2. Identifiez les sources potentielles de jurisprudence commentée : les grandes revues, les revues spécialisées, les encyclopédies et traités, les ouvrages spécialisés, les bases bibliographiques
  3. Interrogez une ou plusieurs bases de données bibliographiques : servez-vous de vos références et complétez éventuellement avec vos mots clés. Notez les références et recherchez les articles (sur papier ou en ligne). N'oubliez pas de lire les documents associés qui vous sont maintenant généralement proposés, les notes de bas de page qui peuvent vous renvoyer vers d'autres documents.
  4. Consultez les revues spécialisées. En ligne, utilisez l'interface de recherche. Sur papier, servez-vous des tables et sommaires.


Si vous recherchez les commentaires "anciens" d'une décision "ancienne" :

- Vérifiez les dates d'antériorité des bases utilisées. Par exemple : pas d'article antérieur à 1993 sur Doctrinal; pas d'article antérieur à 1970 sur Lexis 360 (et parfois beaucoup moins, 2007 pour certaines revues...); Dalloz.fr commence en 1990, etc.

- Si votre décision est antérieure aux dates accessibles en ligne, utilisez les tables de la Gazette du Palais (disponibles en salle de lecture) pour une recherche large et celles de revues spécialisées pour une recherche plus pointue : tables annuelles ou même pluriannuelles. Eventuellement, demandez l'aide d'un bibliothécaire pour une aide à leur utilisation.

Last modified: Monday, 30 January 2017, 5:11 PM