Archive année 2021-2022 Master 2 Indifférencié Droit comparé - Jus ...

Ce séminaire est destiné à fournir aux étudiant(e)s de Master 2 de droit comparé une approche et une connaissance générale de la justice constitutionnelle comparée. Si la justice constitutionnelle s'est développée dans le monde depuis la fin du 18ème siècle, notamment aux États-Unis, elle n'a cessé de conquérir de nouveaux espaces dans lesquels elle s'est implantée et a profondément influencé le développement et le fonctionnement des systèmes juridiques. Ce séminaire cherche définir ce qu'est la justice constitutionnelle ainsi que la place qu'elle a prise dans le monde mais examine également concrètement comment des juridictions constitutionnelles, parfois très éloignées les unes des autres, ont statué sur des litiges similaires tout en apportant des réponses nuancées ou différentes selon les contextes.

Le séminaire comportera un premier volet consacré aux différentes formes d'organisation de la justice constitutionnelle dans le monde, en y intégrant la diversité des systèmes juridiques et les contingences propres à chaque Etat; puis il se tournera vers un second volet dans lequel il examinera le contenu de la justice constitutionnelle en examinant les méthodes d'interprétation des juges  ainsi que des études de cas sur les principales jurisprudences constitutionnelles (organisation de l'Etat et séparation des pouvoirs, droits et libertés fondamentaux).

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