Le
cours de droit du développement durable a pour objet principal de démontrer aux
étudiants que, devenu un fondement constitutionnel de l’ensemble des branches
du droit en 2005, le droit de l’environnement tend, dans la recherche de
l’objectif de développement durable, à dépasser, d’une part la distinction
classique du droit public et du droit privé, d’autre part, les polices
spéciales qui constituent le code de l’environnement. Et ce, pour se diffuser
et intéresser d’autres droits : droit de l’énergie ou droit minier par
exemple. A la suite d’une présentation des principales polices spéciales qui
composent le droit de l’environnement (ICPE, déchets..), ce cours abordera la
manière dont les objectifs et principes directeurs du droit de l’environnement
modifient le contenu et l’évolution des autres branches du droit.
Le
cours de droit du développement durable sera assuré au deuxième semestre. Il est
indispensable d’avoir assisté au cours de droit de l’environnement au premier semestre.