C4021117 - Initiation au droit du patrimoine et de la culture - Cours magistral

Destiné aux étudiants du Master 1 Patrimoine et musées non juristes, ce cours invite à découvrir les fondamentaux du droit applicable au patrimoine et à la culture. Sont présentés les grands principes propres au droit du patrimoine culturel, concernant notamment sa protection et ses modes d'acquisition, ainsi que les règles plus spécifiques à chaque catégorie de bien culturel tels que les Monuments Historiques, les musées, les archives ou encore le patrimoine archéologique. Est également traitée la question du financement de la culture (mécénat, développement de ressources propres, politique de marque, etc.). Les règles et mécanismes étudiés se rattachent au droit public, mais aussi au droit privé (droit du marché de l’art, droit d'auteur et droit des données personnelles notamment).

Informations sur l'espace de cours

Nom Archive année 2023-2024 Initiation au droit du patrimoine et de la culture
Nom abrégé Droit du patrimoine culturel - Cours de C. Anger, S. Roumentcheva, C. Gavelli
Groupes utilisateurs inscrits Consultation des ressources, participation aux activités :
  • [2023] EHAAS - Matière (M1-S1) : Initiation au droit du patrimoine et de la culture (groups-matiC4021117-2023)
  • [2023] Groupe pédagogique : Init droit du patrimoine - CM (groups-gpelp.46350-2023)
  • [2023] M1C402 - Master 1 Patrimoine et musées (diploma-M1C402-2023)
  • [2023] M1C405 - Master 1 Conservation - restauration des biens culturels parcours Restauration des biens culturels (RBC) (diploma-M1C405-2023)
  • [2023] M1C406 - Master 1 Conservation - restauration des biens culturels parcours Histoire et technologie de l'art et de la restauration (diploma-M1C406-2023)
  • [2023] M1C407 - Master 1 Conservation - restauration des biens culturels parcours Conservation préventive du patrimoine (C2P) (diploma-M1C407-2023)
  • [2023] M1J404 - Master 1 Patrimoine et musées (étudiants de l'UFR d'Histoire) (diploma-M1J404-2023)
Consultation des ressources uniquement : aucune cohorte inscrite.

Rattachements à l'offre de formation

Élément pédagogique UP1-C-ELP-C4021117 - Initiation au droit du patrimoine et de la culture
Chemin complet > Année 2024-2025 > Paris 1 > École histoire art et archéo Sorbonne > M1 Histoire et technologie de l'art et de la restauration > Semestre 1 > UE1 Principes généraux et fondements de la conservation > Initiation au droit du patrimoine et de la culture