C4021117 - Initiation au droit du patrimoine et de la culture - Cours magistral
Destiné aux étudiants du Master 1 Patrimoine et musées non juristes, ce cours invite à découvrir les fondamentaux du droit applicable au patrimoine et à la culture. Sont présentés les grands principes propres au droit du patrimoine culturel, concernant notamment sa protection et ses modes d'acquisition, ainsi que les règles plus spécifiques à chaque catégorie de bien culturel tels que les Monuments Historiques, les musées, les archives ou encore le patrimoine archéologique. Est également traitée la question du financement de la culture (mécénat, développement de ressources propres, politique de marque, etc.). Les règles et mécanismes étudiés se rattachent au droit public, mais aussi au droit privé (droit du marché de l’art, droit d'auteur et droit des données personnelles notamment).
Informations sur l'espace de cours
Nom | Initiation au droit du patrimoine et de la culture |
Nom abrégé | Droit du patrimoine culturel - Cours de C. Anger, S. Roumentcheva, C. Gavelli |
Enseignants | Anger Cecile, Gavelli Clara, Roumentcheva Sofia |
Groupes utilisateurs inscrits | Consultation des ressources, participation aux activités :
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Rattachements à l'offre de formation
Élément pédagogique | UP1-C-ELP-C4021117 - Initiation au droit du patrimoine et de la culture |
Chemin complet | > Année 2023-2024 > Paris 1 > École histoire art et archéo Sorbonne > M1 Histoire et technologie de l'art et de la restauration > Semestre 1 > UE1 Principes généraux et fondements de la conservation > Initiation au droit du patrimoine et de la culture |