Ce séminaire est destiné à fournir aux étudiant(e)s de Master 2 de droit comparé une approche et une connaissance générale de la justice constitutionnelle comparée. Si la justice constitutionnelle s'est développée dans le monde depuis la fin du 18ème siècle, notamment aux États-Unis, elle n'a cessé de conquérir de nouveaux espaces dans lesquels elle s'est implantée et a profondément influencé le développement et le fonctionnement des systèmes juridiques. Ce séminaire cherche définir ce qu'est la justice constitutionnelle ainsi que la place qu'elle a prise dans le monde mais examine également concrètement comment des juridictions constitutionnelles, parfois très éloignées les unes des autres, ont statué sur des litiges similaires tout en apportant des réponses nuancées ou différentes selon les contextes.

Le séminaire comportera un premier volet consacré aux différentes formes d'organisation de la justice constitutionnelle dans le monde, en y intégrant la diversité des systèmes juridiques et les contingences propres à chaque Etat; puis il se tournera vers un second volet dans lequel il examinera le contenu de la justice constitutionnelle en examinant les méthodes d'interprétation des juges  ainsi que des études de cas sur les principales jurisprudences constitutionnelles (organisation de l'Etat et séparation des pouvoirs, droits et libertés fondamentaux).

Nom normé: G5ID1416 - Justice constitutionnelle comparée - Cours magistral
Nom abrégé normé: G5ID1416 - Cours magistral
Chemin ROF: /EDS - Dépt. masters droit intern. europ./Master 2 Indifférencié Droit comparé/Semestre 4 M2/Choix UE1 public ou privé/UE1 option droit public comparé/Justice constitutionnelle comparée
Chemin ROFid: /07/UP1-PROG-07-MIG50D-119/UP1-PROG-ELP-G5IDS416/UP1-C-ELP-G5ID0216/UP1-C-ELP-G5DID216/UP1-C-ELP-G5ID1416
Code Apogée: G5ID1416
RofId: UP1-C-ELP-G5ID1416
Nom ROF: Justice constitutionnelle comparée
Composante: EDS - Dépt. masters droit intern. europ.
Semestre: 4
Niveau: M2
Niveau LMDA: Masters
Niveau année: 5
Composition: Cours magistral
Diplôme: Master 2 Indifférencié Droit comparé
Domaine ROF: [Sciences juridiques] Sciences juridiques
Type ROF: [M2]
Nature ROF: [5] BAC+5
Cycle ROF: [2]
Rythme ROF: [Initiale] initiale
Langue: []
Mention: Droit comparé
Spécialité: Droit comparé
Attente de validation: Yes
Demandeur Id: 239246
Date demande: Friday, 2 February 2024, 10:23 AM
Approbateur proposé Id: 239246
Approbateur effectif Id: 239246
Date validation: Friday, 2 February 2024, 10:23 AM
Générateur: Manuel via assistant (cas n°2 ROF)
Modèle: [31887]UP1-PROG-07-MIG50D-119-09 - Justice constitutionnelle comparée
Url fixe: 07-M2-justice-constitutionnelle-comparee